Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC
/
ONLYBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONLYBUS
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4031577
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
ONLYBUS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC

Présentation de la marque ONLYBUS

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ONLYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC domicilié(e) 1 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 848 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ONLYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLYBUS est expirée depuis le 11 septembre 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC a également déposé les autres marques suivantes : LES PUCES DU CANAL , LES OCCASIONS DU CANAL , LES PUCES DU CANAL LYON VILLEURBANNE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC, Société à Responsabilité Limitée - 1 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 792848608


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs ; discothèques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.